Mentions légales

1 Éditeur du site

Nom : Emmanuel Klein

Statut : Entrepreneur individuel

Adresse : Paris, France

Contact : contact@congres-strasbourg.fr

Directeur de la publication : Emmanuel Klein

2 Hébergeur

Raison sociale : Cloudflare, Inc.

Adresse : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA

Infrastructure : Cloudflare Pages — CDN distribué mondialement

Données : Données traitées conformément au Data Processing Addendum (DPA) de Cloudflare, conforme RGPD

3 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, graphismes, images, photographies, sons, vidéos, logiciels, bases de données, architecture, code source, algorithmes) sont protégés par :

• Le Code de la Propriété Intellectuelle (Art. L111-1 à L343-7)
• La Directive européenne 96/9/CE relative à la protection juridique des bases de données
• Le dépôt INPI par enveloppe Soleau (réf. DSO2024-XXXXXX) — preuve d'antériorité
• L'horodatage probatoire certifié par blockchain et constat numérique

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Emmanuel Klein (Art. L122-4 et L335-2 du CPI).

Marques : Les noms, logos et signes distinctifs présentés sur ce site sont des marques déposées ou en cours de dépôt auprès de l'INPI. Toute utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon (Art. L713-2 et suivants du CPI).

Conseil en propriété intellectuelle : Cabinet Gide Loyrette Nouel, Paris.

4 Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (Règlement Général sur la Protection des Données) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :

• Responsable du traitement : Emmanuel Klein
• Finalité : Fourniture du service d'organisation événementielle
• Base légale : Consentement de l'utilisateur (Art. 6.1.a RGPD) et exécution du contrat (Art. 6.1.b RGPD)
• Durée de conservation : Les données sont conservées le temps nécessaire à la finalité du traitement
• Transfert hors UE : Cloudflare, Inc. — Clauses Contractuelles Types (CCT) approuvées par la Commission européenne

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition. Pour exercer ces droits : contact@congres-strasbourg.fr

En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) — www.cnil.fr

5 Cookies

Ce site utilise exclusivement des cookies techniques et de stockage local (localStorage) nécessaires au bon fonctionnement du service. Aucun cookie publicitaire ou de pistage n'est utilisé.

Conformément à la Directive 2002/58/CE (ePrivacy), les cookies strictement nécessaires ne requièrent pas le consentement de l'utilisateur.

6 Crédits

• Conception et développement : Emmanuel Klein
• Intelligence artificielle : Claude (Anthropic) — Assistance au développement
• Illustrations : DALL-E (OpenAI) — Génération d'images
• Infrastructure : Cloudflare Pages, Cloudflare Workers

7 Limitation de responsabilité

Les informations fournies par ce site ont un caractère purement indicatif et ne sauraient constituer un avis professionnel. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'utilisation qui pourrait être faite des informations présentées.

L'éditeur s'efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7, mais n'est tenu à aucune obligation de résultat.

8 Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.